Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZEIL
MINALE DESIGN STRATEGY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3342127
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2015
OZEIL de MINALE DESIGN STRATEGY

Présentation de la marque OZEIL

Déposée le 18 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINALE DESIGN STRATEGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OZEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINALE DESIGN STRATEGY domicilié(e) 55, rue Danton,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 532 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque OZEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZEIL est expirée depuis le 18 février 2015.


MINALE DESIGN STRATEGY Société par actions simplifiée - 55, rue Danton,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 411532765


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification destinées à être utilisées en relation avec des services bancaires, des services de crédit et des services de financement. Affaires financières, affaires monétaires. Agences de crédit, analyse financière, crédit-bail, banque directe (home banking), courtage en bourse, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédit, opérations de change, consultation en matière financière, crédit, dépôt de valeurs, émission de cartes de crédit, épargne, estimations financières (assurances, banques, immobilier), services de financement, informations financières, constitution et placement de fonds, transfert électronique de fonds, opérations financières, prêt (finances), prêt sur gage. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, tous ces services étant destinés à la fourniture d'informations financières et à la réalisation d'opérations financières, bancaires et monétaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.