Marque enregistrée - Marque en non vigueur
G. M.
Numéro de dépôt :
1585316
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000
Présentation de la marque G. M.
Déposée le 6 avril 1990 par MIMEAUD épouse CUABOS Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G. M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque G. M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G. M. est expirée depuis le 6 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38