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Marques déposées par MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise
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SOLIDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIDOC
MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise

Numéro de dépôt :
1110890
Date de dépôt :
23/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLIDOC

Déposée le 23 octobre 1979 par MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise, domicilié(e) La Pinède SAINT VINCENT DE PAUL 40990 SAINT PAUL LES DAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHESNAY. - France.

La marque SOLIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOLIDOC est expirée depuis le 23 octobre 1989.

MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise a également déposé les autres marques suivantes : GM


MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise - La Pinède SAINT VINCENT DE PAUL 40990 SAINT PAUL LES DAX. - France


MARCHESNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Inscription le 18 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293549 - Publication au BOPI 2000-01-18

Inscription le 18 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293548 - Publication au BOPI 2000-01-18

Inscription - Concession de licence n°128479 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°119366 - Publication au BOPI

Bâtiments industrialisés en particulier d'habitation, commerciaux, administratifs.