GM
Présentation de la marque GM
Déposée le 23 octobre 1979 par MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GM est expirée depuis le 23 octobre 1989.
MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019
Inscription - Concession de licence n°128479 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°119366 - Publication au BOPI