Déposée le 13 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIMEA PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY),
la marque française « O'DACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIMEA PRODUCTIONS domicilié(e) Les Freydière SOYONS, 07130 ST PERAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard GHIRARDELLO - France.
La marque O'DACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569412.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIMEA PRODUCTIONS SARL - Les Freydière SOYONS, 07130 ST PERAY - France
Monsieur Bernard GHIRARDELLO - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Meubles et agencement de salles de bains
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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