Déposée le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Fan Days » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIM domicilié(e) ZA Sénia, 18/24 rue des Oliviers, BP 20145 - 94321 - THIAIS Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIM, Mle Danon Florence domicilié(e) ZA Sénia, 18/24 rue des Oliviers, BP 20145 - 94321 - THIAIS Cedex - France.
La marque Fan Days a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIM, SAS - ZA Sénia, 18/24 rue des Oliviers, BP 20145 - 94321 - THIAIS Cedex - France
MIM, Mle Danon Florence - ZA Sénia, 18/24 rue des Oliviers, BP 20145 - 94321 - THIAIS Cedex - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726172 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Inscription le 17 avril 2019 - Concession de licence n°754753 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17
Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754525 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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