Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGALITH
MILZA Stéphane Henri

Numéro de dépôt :
93456548
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2003

Présentation de la marque MEGALITH

Déposée le 17 février 1993 par MILZA Stéphane Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGALITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est MILZA Stéphane Henri, domicilié(e) Le DOMAINE, 35540 MINIAC MORVAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Stéphane MILZA - France.

La marque MEGALITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGALITH est expirée depuis le 17 février 2003.


MILZA Stéphane Henri - Le DOMAINE, 35540 MINIAC MORVAN - France


Mr. Stéphane MILZA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Agence immobilière