Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MILTON ROY EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOSAPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILTON ROY EUROPE domicilié(e) 10 GRANDE-RUE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque DOSAPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILTON ROY EUROPE, société anonyme - 10 GRANDE-RUE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2000 n°2172729 - Publication au BOPI 2000-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485780 - Publication au BOPI 2008-11-26
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2010 n°2443253 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-11
Appareils de dosage, installations de dosage comprenant une pompe doseuse, un agitateur électrique et un bac
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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