MILTON INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1565558
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2029
Présentation de la marque MILTON
Déposée le 15 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILTON INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MILTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILTON INTERNATIONAL domicilié(e) Immeuble Le Saint Louis, 9 rue Marcel Sembat - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 241 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIP, M. Doucerain Axel domicilié(e) Immeuble Asturia Bât C, 4 rue Edith Piaf - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.
La marque MILTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MILTON arrivera à expiration en date du 15 décembre 2029.
MILTON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MILTON
MILTON INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Immeuble Le Saint Louis, 9 rue Marcel Sembat - 44100 - NANTES - France - SIREN 432241560
ATLANTIP, M. Doucerain Axel - Immeuble Asturia Bât C, 4 rue Edith Piaf - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France
Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176174 - Publication au BOPI 1994-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153477 - Publication au BOPI 1999-09-23
Inscription le 22 octobre 2001 - Gage constitué n°335333 - Publication au BOPI 2001-10-22
Inscription le 15 janvier 2001 - Concession de licence n°314142 - Publication au BOPI 2001-01-15
Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312437 - Publication au BOPI 2000-12-05
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2009 n°2419018 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-25
Inscription le 21 mars 2013 - Résiliation de licence n°597201 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Inscription le 15 juillet 2013 - Concession de licence n°604701 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720096 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04
Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Antiseptiques, désinfectants, germicides et préparations pour stériliser, produits et substances pharmaceutiques à l'exclusion des préparations pharmaceutiques pour le traitement de la tension, des convulsions ou pour la relaxation des muscles; biberons et tétines, installations et appareils de stérilisation, et leurs pièces et parties constitutives, ustensiles et récipients pour le ménage (non en métaux précieux ou en plaqué)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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