Marque renouvelée - Marque en vigueur

MILTIS
MILTIS, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
96619426
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2026

Présentation de la marque MILTIS

Déposée le 29 mars 1996 par la société MILTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société MILTIS domicilié(e) 25 cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 934 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MILTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MILTIS arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

MILTIS a également déposé les autres marques suivantes : CALIBRIS Santé , SOPRETIS


MILTIS, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - 25 cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France - SIREN 417934817


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309291 - Publication au BOPI 2006-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°670774 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614127 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

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