Déposée le 9 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILS-ELYSAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HANGAR 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-08 du 21 février 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILS-ELYSAM domicilié(e) 16 COURS DE L'INTENDANCE, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 460 200 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SLENCZINSKI GERARD - France.
La marque HANGAR 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANGAR 16 est expirée depuis le 9 janvier 2007.
SARL MILS-ELYSAM - 16 COURS DE L'INTENDANCE, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 460200959
MONSIEUR SLENCZINSKI GERARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
Bijouterie, horlogerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : - Etuis pour les clefs (maroquinerie) - Portefeuilles - Porte-monnaie non en métaux précieux - Sacs à main - Cartables et serviettes d'écoliers - Sacs à dos - Sacs de plage - Sacs de voyage. Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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