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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILOTEL
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BIOSSATURE MAISONS INDIVIDUELLES, CHALETS ET HABITATS DE LOISIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSSATURE MAISONS INDIVIDUELLES, CHALETS ET HABITATS DE LOISIRS
SARL MILOTEL

Numéro de dépôt :
3346559
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2015
BIOSSATURE MAISONS INDIVIDUELLES, CHALETS ET HABITATS DE LOISIRS de MILOTEL

Présentation de la marque BIOSSATURE MAISONS INDIVIDUELLES, CHALETS ET HABITATS DE LOISIRS

Déposée le 3 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSSATURE MAISONS INDIVIDUELLES, CHALETS ET HABITATS DE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILOTEL domicilié(e) 6 C boulevard Diderot,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 858 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CLEMENT MILOTEL domicilié(e) 6 C boulevard Diderot,25000 BESANCON - 25000 - France.

La marque BIOSSATURE MAISONS INDIVIDUELLES, CHALETS ET HABITATS DE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSSATURE MAISONS INDIVIDUELLES, CHALETS ET HABITATS DE LOISIRS est expirée depuis le 3 mars 2015.

MILOTEL a également déposé les autres marques suivantes : MILOTEL


SARL MILOTEL - 6 C boulevard Diderot,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 431858059


Monsieur Jean CLEMENT MILOTEL - 6 C boulevard Diderot,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Constructions modulaires ou non, à usage commercial, industriel, artisanal, sanitaire et social, de loisirs et d'habitation à savoir toutes constructions et matériaux de construction transportables ou non.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.