Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPLE LANE
MILORDS INTERNATIONAL LIMITED, société britannique

Numéro de dépôt :
1692689
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2001
APPLE LANE de MILORDS INTERNATIONAL LIMITED

Présentation de la marque APPLE LANE

Déposée le 10 septembre 1991 par la société MILORDS INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPLE LANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MILORDS INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 131 Barkby Road, LEICESTER LE4 7LG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.

La marque APPLE LANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLE LANE est expirée depuis le 10 septembre 2001.


MILORDS INTERNATIONAL LIMITED, société britannique - 131 Barkby Road, LEICESTER LE4 7LG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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