Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM &
Mme. Milna Postma

Numéro de dépôt :
4091030
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2024
COM & de Milna Postma

Présentation de la marque COM &

Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par madame Milna Postma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COM & » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est madame Milna Postma domicilié(e) 16 Résidence de la Ferme - 78680 - Epône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Milna Postma domicilié(e) 16 Résidence de la Ferme - 78680 - Epône - France.

La marque COM & a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM & est expirée depuis le 15 mai 2024.


Mme. Milna Postma - 16 Résidence de la Ferme - 78680 - Epône - France


Mme. Milna Postma - 16 Résidence de la Ferme - 78680 - Epône - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.