Déposée le 27 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) MILLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOURECHAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLS domicilié(e) 82 rue Edouard Vaillant - 93350 - LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 036 927 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque TOURECHAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLS, Société Anonyme - 82 rue Edouard Vaillant - 93350 - LE BOURGET - France - SIREN 632036927
CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2019 n°2709423 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-14
Etaiements et échafaudages, tours d'étaiement, échafaudages fixes ou roulants en acier ou en aluminium, échafaudages de façades, de service, multidirectionnels, à cadres, en tubes et colliers (ou raccords), podiums métalliques, murs d'escalade métalliques, tribunes métalliques, ouvrages provisoires métalliques, passerelles de service métalliques, platelages métalliques, plates-formes métalliques, hangars provisoires métalliques, charpentes métalliques, poteaux, lisses, diagonales, consoles métalliques (élément de construction ou construction) pour étaiements et échafaudages, semelles de base métalliques, tubes d'acier, colliers (raccords) d'échafaudage droits variables métalliques, manchons et broches, boulons, planchers métalliques, planchers partiellement métalliques, planchers acier, planchers aluminium, planchers à trappe métalliques, échelles métalliques, escaliers, limons, marches métalliques, traverses métalliques, poutres à treillis en acier ou aluminium, goujons, bras d'auvent, berceaux de manutention, conteneurs métalliques, cadres métalliques (élément de construction) pour étaiements et échafaudages, garde-corps métalliques, pannes métalliques, éléments de faîtage en métaux, filets et barrières de police en métaux, passerelles en aluminium, poutres porteuses et contremarches métalliques, stabilisateurs métalliques, câbles métalliques non électrique, lests en métaux, stands métalliques, supports métalliques de décors de théâtre ou d'exposition, structures tubulaires métalliques, poteaux courants ou coulissants en métaux, cadres courants ou coulissants en métaux, bases de vérin en métaux, poutrelles de coffrage en acier ou en aluminium, crapauds, éclisses, cadres à galet à cric en métaux, chevêtres, bipodes, étais, sous-hausses, profilés en métaux, panneaux de coffrage en aluminium, tiges à pas rapide, écrous, platine d'appui, étais tirant-poussant, solives, poutres, têtes de décintrement, angles extérieurs et intérieurs en métaux, vérins (vis) d'amarrage, vérins (vis) de pied, bases télescopiques métalliques (élément de construction ou construction) pour étaiements et échafaudages, fourches métalliques d'étaiement, pinces (fixation) à tôle, pinces (fixation) à tôle ondulée, pinces (fixation) à tôle nervurée, pinces (fixation) à tôle acier, pince (fixation) à tôle polyester, clavettes métalliques.
Etaiements et échafaudages, tours d'étaiement, échafaudages fixes ou roulants, échafaudages de façades, de service, multidirectionnels, à cadres, en tubes et colliers (ou raccords), podiums, murs d'escalade, tribunes, ouvrages provisoires, passerelles de service, platelages, plates-formes, hangars provisoires, charpentes, poteaux, lisses, diagonales, consoles (construction) majoritairement non métalliques, semelles de base, planchers majoritairement non métalliques, planchers en bois, planchers à trappe, planches, plinthes, escaliers, limons, marches et traverses, poutres, cadres (élément de construction), garde-corps, pannes, éléments de faîtage, poutres porteuses, contremarches, stabilisateurs, stands, poteaux courants, poteaux coulissants, cadres courants, cadres coulissants, traverses de base, poutrelles de coffrage en bois, poteaux garde-corps, poteaux à roue, étais, planchons, profilés, panneaux de coffrage, solives, poutres, têtes de décintrement, poteaux garde-corps, angles extérieurs et intérieurs, tous les produits précités n'étant pas métalliques ou pas majoritairement métalliques.
Montage et démontage d'étaiements et d'échafaudages, de tours d'étaiement, d'échafaudages fixes, roulants, en acier ou en aluminium, de façade, de service, multidirectionnels, à cadres, en tubes et colliers (ou raccords), de podiums, de murs d'escalade, de tribunes, d'ouvrages provisoires, de passerelles de service, de platelages, de plates-formes, de stockage, de hangars provisoires, de parapluies et de charpentes de coffrage et d'éléments constitutifs d'étaiement.
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