Déposée le 16 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) MILLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOURBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLS domicilié(e) 82, rue Edouard Vaillant,93350 LE BOURGET - 93350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 036 927 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
La marque TOURBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLS (Société Anonyme) - 82, rue Edouard Vaillant,93350 LE BOURGET - 93350 - France - SIREN 632036927
Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Etaiements et échafaudages, tours d'étaiement, échafaudages fixes ou roulants en acier ou en aluminium, échafaudages de façades, de service, multidirectionnels, à cadres, en tubes et colliers (ou raccords), podiums métalliques, murs d'escalade métalliques, tribunes métalliques, ouvrages provisoires métalliques, passerelles de service métalliques, platelages métalliques, plates-formes métalliques, stockages métalliques, hangars provisoires métalliques, parapluies métalliques, charpentes métalliques, poteaux lisses, diagonales, consoles métalliques, semelles de base métalliques, tubes d'acier, colliers (raccords) d'échafaudage droits variables métalliques, manchons et broches, boulons, planchers métalliques, planchers partiellement métalliques, planchers acier, planchers aluminium, planchers à trappe métalliques, échelles métalliques, escaliers, limons, marches métalliques, traverses métalliques, poutres à treillis en acier ou aluminium, goujons, bras d'auvent, berceaux de manutention, conteneurs métalliques, cadres métalliques, garde-corps métalliques, pannes métalliques, éléments de faîtage de métaux, passerelles en aluminium, poutres porteuses et contremarches métalliques, stabilisateurs métalliques, câble métalliques non électriques, lests en métaux, stands métalliques, structures tubulaires métalliques, poteaux courants ou coulissants en métaux, cadres courants ou coulissants en métaux, bases de vérin en métaux, poutrelles de coffrage en acier ou en aluminium, crapauds, éclisses, cadres à galet à cric en métaux, chevêtres, bipodes, étais, sous-hausses, profilés et supports en métaux, panneaux de coffrage en aluminium, tiges à pas rapides, écrous, platine d'appui, étais tirant-poussant, solives, poutres, têtes de décintrement, angles intérieurs et extérieurs en métaux, vérins (vis) d'amarrage, vérins (vis) de pied, bases télescopiques métalliques, fourches métalliques. Etaiements et échafaudages, tours d'étaiement, échafaudages fixes ou roulants, échafaudages de façade, de service, multidirectionels, à cadres, en tubes et colliers (ou raccords), podiums, murs d'escalade, tribunes, ouvrages provisoires, passerelles de service, platelages, plates-formes, stockages, hangars provisoires, charpentes, poteaux, lisses, diagonales, consoles, semelles de base, planchers majoritairement non métalliques ; planchers en bois, planchers à trappe, plinthes, escaliers, limons, marches et traverses, poutres, cadres, garde-corps, pannes, éléments de faîtage, poutres porteuses, contremarches, stabilisateurs, stands, poteaux courants, poteaux coulissants, cadres courants, cadres coulissants, traverses de base, poutrelles de coffrage en bois, poteaux garde-corps, poteaux à roue, cadres, étais, planchons, profilés, panneaux de coffrage, solives, poutres, têtes de décintrement, poteaux garde-corps, angles intérieurs et extérieurs, tous les produits précités n'étant pas métalliques ou majoritairement non métalliques. Montage et démontage d'étaiements et d'échafaudages, de tours d'étaiement, d'échafaudages fixes, roulants, en acier ou en aluminium, de façade, de service, multidirectionnels, à cadres, en tubes et colliers (ou raccords), de podiums, de murs d'escalade, de tribunes, d'ouvrages provisoires, de passerelles de service, de platelages, de plates-formes, de stockage, de hangars provisoires, de parapluie et de charpentes de coffrage et d'éléments constitutifs d'étaiement.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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