Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHAL
MILLS

Numéro de dépôt :
93451729
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque PHAL

Déposée le 21 janvier 1993 par la société MILLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société MILLS domicilié(e) 82, rue Edouard Vaillant, 93350 LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 036 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque PHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHAL est expirée depuis le 21 janvier 2003.

MILLS a également déposé les autres marques suivantes : MILLSTOUR , MILLS FACADE , Mills Echafaudage – Etaiement – Coffrage Vous apporte des solutions , ACRAM , PANO , MILLS , MILLS , MILLS FACADE , TOURBAT , PLATO


MILLS - 82, rue Edouard Vaillant, 93350 LE BOURGET - France - SIREN 632036927


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Profilés en aluminium en forme de H