Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MILLS
/
FRANC-SIEGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC-SIEGES
MILLS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1477380
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1998
FRANC-SIEGES de MILLS

Présentation de la marque FRANC-SIEGES

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) MILLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANC-SIEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLS domicilié(e) 82, rue Edouard-Vaillant, 93350 LE BOURGET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque FRANC-SIEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC-SIEGES est expirée depuis le 13 juillet 1998.

MILLS a également déposé les autres marques suivantes : MILLSTOUR , MILLS FACADE , Mills Echafaudage – Etaiement – Coffrage Vous apporte des solutions , ACRAM , PANO , MILLS , MILLS , MILLS FACADE , TOURBAT , PLATO


MILLS, société anonyme - 82, rue Edouard-Vaillant, 93350 LE BOURGET. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Meubles, fauteuils, sièges, chaises, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.