Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLENCE SOLEIL & PROVENCE
MILLOU Yves Paul

Numéro de dépôt :
96651616
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2016

Présentation de la marque SOLENCE SOLEIL & PROVENCE

Déposée le 15 novembre 1996 par MILLOU Yves Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLENCE SOLEIL & PROVENCE »

Le déposant est MILLOU Yves Paul domicilié(e) Chemin vallon du Léves,04210 VALENSOLE (dossier no 2326912) - 04210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLOU Yves domicilié(e) Chemin du Léves,04210 VALENSOLE (dossier no 2326912) - 04210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLENCE SOLEIL & PROVENCE est expirée depuis le 15 novembre 2016.


MILLOU Yves Paul - Chemin vallon du Léves,04210 VALENSOLE (dossier no 2326912) - 04210 - France


MILLOU Yves - Chemin du Léves,04210 VALENSOLE (dossier no 2326912) - 04210 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2006 n°2326912 - Publication au BOPI 2006-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Parfums, cosmétiques, huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande), huiles essentielles de lavande de haute provence, savons