Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS MARCEL MILLOT UN BATISSEUR CREUSOIS
MILLOT, MARCEL GABRIEL

Numéro de dépôt :
99804895
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque MAISONS MARCEL MILLOT UN BATISSEUR CREUSOIS

Déposée le 19 juillet 1999 par la société MILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS MARCEL MILLOT UN BATISSEUR CREUSOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la société MILLOT domicilié(e) ARRENES, 23210 BENEVENT L'ABBAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 693 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLOT, MARCEL - France.

La marque MAISONS MARCEL MILLOT UN BATISSEUR CREUSOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804895.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS MARCEL MILLOT UN BATISSEUR CREUSOIS est expirée depuis le 19 juillet 2009.

MILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS MARCEL MILLOT CONSTRUCTEUR-RENOVATEUR , MM LES MAISONS MARCEL MILLOT CONSTRUCTEUR ET RENOVATEUR , LES MAISONS MARCEL MILLOT CONSTRUCTEUR - RENOVATEUR , LES MAISONS MARCEL MILLOT LE CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES , LE VILLAGE DE L'UNION LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES L'UCIL (L'UNION DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN) LE VILLAGE DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN , COPIE REPRO BOURGOGNE , CHOISISSEZ UNE QUALITE DE VIE DURABLE ! , Les Maisons Marcel Millot Connues et Reconnues , MILLOT REPROGRAPHIE , LES MAISONS MARCEL MILLOT CONNUES ET RECONNUES


MILLOT, MARCEL GABRIEL - ARRENES, 23210 BENEVENT L'ABBAYE - France - SIREN 329693279


MILLOT, MARCEL - France


Errata sur les enregistrements - Publication au BOPI 2000-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Constructions de maisons individuelles, rénovations et agrandissements de maisons.