LE VILLAGE DE L'UNION LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES L'UCIL (L'UNION DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN) LE VILLAGE DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN

SAS MILLOT, S.A.S.

Présentation de la marque LE VILLAGE DE L'UNION LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES L'UCIL (L'UNION DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN) LE VILLAGE DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN

Déposée le 19 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VILLAGE DE L'UNION LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES L'UCIL (L'UNION DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN) LE VILLAGE DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLOT domicilié(e) 83 RUE HENRI GIFFARD, BP 31507 - 87020 - LIMOGES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 693 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MILLOT, Mme DEVILLERS SOPHIE domicilié(e) 83 RUE HENRI GIFFARD, BP 31507 - 87020 - LIMOGES CEDEX 9 - France.

La marque LE VILLAGE DE L'UNION LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES L'UCIL (L'UNION DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN) LE VILLAGE DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLAGE DE L'UNION LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS LE VILLAGE DE L'UNION DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES L'UCIL (L'UNION DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN) LE VILLAGE DES CONSTRUCTEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN est expirée depuis le 19 mars 2022.

MILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS MARCEL MILLOT CONSTRUCTEUR-RENOVATEUR , MM LES MAISONS MARCEL MILLOT CONSTRUCTEUR ET RENOVATEUR , LES MAISONS MARCEL MILLOT CONSTRUCTEUR - RENOVATEUR , LES MAISONS MARCEL MILLOT LE CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES , COPIE REPRO BOURGOGNE , CHOISISSEZ UNE QUALITE DE VIE DURABLE ! , Les Maisons Marcel Millot Connues et Reconnues , MILLOT REPROGRAPHIE , LES MAISONS MARCEL MILLOT CONNUES ET RECONNUES , MILLOT REPROGRAPHIE