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Marques déposées par Millot Michel
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sign
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sign
Millot Michel, Roger

Numéro de dépôt :
96654294
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2006

Présentation de la marque sign

Déposée le 6 décembre 1996 par Millot Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est Millot Michel, Roger, domicilié(e) 22 ter rue Basse, 89530 Saint-Bris-le-vineux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Millot Michel, Roger - France.

La marque sign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sign est expirée depuis le 6 décembre 2006.

Millot Michel a également déposé les autres marques suivantes : la tour , château , millot design , PROFORM , SIGN , m millot , USUS , FORM , M.P.B. , arminée


Millot Michel, Roger - 22 ter rue Basse, 89530 Saint-Bris-le-vineux - France


Millot Michel, Roger - France


Inscription le 15 avril 2003 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°368980 - Publication au BOPI 2003-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Parfumerie, cosmétiques, savons, crèmes, lotions pour cheveux, dentifrices Meubles, miroirs, cadres Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.