Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

la tour
MILLOT MICHEL

Numéro de dépôt :
3122080
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
la tour de MILLOT MICHEL

Présentation de la marque la tour

Déposée le 21 septembre 2001 par MILLOT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la tour »

Le déposant est MILLOT MICHEL, domicilié(e) 22 TER RUE BASSE, 89530 SAINT-BRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLOT MICHEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MILLOT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : sign , château , millot design , PROFORM , SIGN , m millot , USUS , FORM , M.P.B. , arminée


MILLOT MICHEL - 22 TER RUE BASSE, 89530 SAINT-BRIS - France


MILLOT MICHEL - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet total n°355579 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Appareil pour la conservation, le stockage et la mise à bonne température des vins et des boissons.