Déposée le 17 février 2003 par la société MILLOT Marie-Noëlle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « TROIS-COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la société MILLOT Marie-Noëlle domicilié(e) 37 rue Gabiel Pierné,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 436 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLOT Marie-Noëlle domicilié(e) 37rue Gabriel Pierné,54000 NANCY - 54000 - France.
La marque TROIS-COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS-COEURS est expirée depuis le 17 février 2013.
MILLOT Marie-Noëlle - 37 rue Gabiel Pierné,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 441436672
MILLOT Marie-Noëlle - 37rue Gabriel Pierné,54000 NANCY - 54000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Faire-part, menus, cartes d'invitation, cartes de remerciements, cartes de table, cartes de visite, enveloppes, papeterie, produits de l'imprimerie, boîtes en carton. Ballotins en textile, décorations de table en tissu, nappes, serviettes de table. Robes de baptême, layette.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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