Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILLE IMMOBILIER
MILLOT Bertrand

Numéro de dépôt :
1158245
Date de dépôt :
17/12/1980
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN

Présentation de la marque ILLE IMMOBILIER

Déposée le 17 décembre 1980 par MILLOT Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ILLE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILLOT Bertrand domicilié(e) 78, rue Louis Blériot, 66000 PERPIGNAN. - France.

La marque ILLE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ILLE IMMOBILIER est expirée depuis le 17 décembre 1990.

MILLOT Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN SUD , AGENCE DU MOULIN A VENT MOULIN A VENT IMMOBILIER , AGENCE A B C , ANTOINE PARIS


MILLOT Bertrand - 78, rue Louis Blériot, 66000 PERPIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

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