Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A MILLOT
Numéro de dépôt :
923405
Date de dépôt :
21/04/1975
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges
Présentation de la marque A MILLOT
Déposée le 21 avril 1975 par monsieur Millot (Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « A MILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A MILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque A MILLOT est expirée depuis le 21 avril 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459