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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLON METALLERIE
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MILLON METALLERIE MODULACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLON METALLERIE MODULACCESS
MILLON METALLERIE, SARL

Numéro de dépôt :
4128986
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2024
MILLON METALLERIE MODULACCESS de MILLON METALLERIE

Présentation de la marque MILLON METALLERIE MODULACCESS

Déposée le 21 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLON METALLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MILLON METALLERIE MODULACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLON METALLERIE domicilié(e) 3 rue du Fort de Noyelles - 59113 - SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 317 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLON METALLERIE domicilié(e) 3 rue du Fort de Noyelles - 59113 - SECLIN - France.

La marque MILLON METALLERIE MODULACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLON METALLERIE MODULACCESS est expirée depuis le 21 octobre 2024.


MILLON METALLERIE, SARL - 3 rue du Fort de Noyelles - 59113 - SECLIN - France - SIREN 751317280


MILLON METALLERIE - 3 rue du Fort de Noyelles - 59113 - SECLIN - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Constructions métalliques ; système modulaire de rampes métalliques et escaliers métalliques pour personnes à mobilité réduite.