Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STENOPAD
MILLIOT Frédéric

Numéro de dépôt :
92417403
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002

Présentation de la marque STENOPAD

Déposée le 30 avril 1992 par MILLIOT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STENOPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est MILLIOT Frédéric, domicilié(e) 5, rue Boulle, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLIOT Frédéric - France.

La marque STENOPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STENOPAD est expirée depuis le 30 avril 2002.

MILLIOT Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : STENOTES , SuiviSanté , 2035 - EXPRESS , FILEWARE


MILLIOT Frédéric - 5, rue Boulle, 75011 PARIS - France


MILLIOT Frédéric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Logiciel. (programmes enregistrés)