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Marques déposées par MILLION JEAN
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MEGALITHE, OUVRAGES ACOUSTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGALITHE, OUVRAGES ACOUSTIQUES
MILLION JEAN

Numéro de dépôt :
99789313
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/04/2009

Présentation de la marque MEGALITHE, OUVRAGES ACOUSTIQUES

Déposée le 29 avril 1999 par MILLION JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEGALITHE, OUVRAGES ACOUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est MILLION JEAN, domicilié(e) 4 route de BAGNEUX, 10340 AVIREY-LINGEY (correction BOPI 1999-40) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLION Jean domicilié(e) (correction BOPI 1999-40) - France.

La marque MEGALITHE, OUVRAGES ACOUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGALITHE, OUVRAGES ACOUSTIQUES est expirée depuis le 29 avril 2009.


MILLION JEAN - 4 route de BAGNEUX, 10340 AVIREY-LINGEY (correction BOPI 1999-40) - France


MILLION Jean - (correction BOPI 1999-40) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Errata - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Appareils pour la reproduction du son, enceintes acoustiques.