Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marcel Sanson
MILLION FORTUNE (INT'L) CO. LTD. (société organisée selon les Lois de Hong-Kong)

Numéro de dépôt :
1643895
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2001

Présentation de la marque Marcel Sanson

Déposée le 7 février 1991 par MILLION FORTUNE (INT'L) CO. LTD. (société organisée selon les Lois de Hong-Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Marcel Sanson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILLION FORTUNE (INT'L) CO. LTD. (société organisée selon les Lois de Hong-Kong), domicilié(e) 1-2 Million Fortune Industrial Centre, 20/F, 34-36, Chai Wan Kok St. Tsuen Wan, N.T. HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

La marque Marcel Sanson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marcel Sanson est expirée depuis le 7 février 2001.

MILLION FORTUNE (INT'L) CO. LTD. (société organisée selon les Lois de Hong-Kong a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDE JADIS , Louis de Bullant


MILLION FORTUNE (INT'L) CO. LTD. (société organisée selon les Lois de Hong-Kong) - 1-2 Million Fortune Industrial Centre, 20/F, 34-36, Chai Wan Kok St. Tsuen Wan, N.T. HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques