Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLION
M. Million (Edouard, Gaston)

Numéro de dépôt :
933487
Date de dépôt :
23/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MILLION

Déposée le 23 septembre 1975 par monsieur Million (Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MILLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Million (Edouard domicilié(e) 9, rue Pasteur, Ville-la-Grand, Annemasse (Haute-Savoie). - France.

La marque MILLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MILLION est expirée depuis le 23 septembre 1985.

Million (Edouard a également déposé les autres marques suivantes : MILLION


M. Million (Edouard, Gaston) - 9, rue Pasteur, Ville-la-Grand, Annemasse (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.