Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOLANG
MILLIMAGES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4376268
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
MOLANG de MILLIMAGES

Présentation de la marque MOLANG

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) MILLIMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOLANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLIMAGES domicilié(e) 88 rue de la Folie Méricourt - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 954 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOLANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLANG arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

MILLIMAGES a également déposé les autres marques suivantes : PITT ET KANTROP , PIGEON BOY , NOVANIM , MILLIMAGES , JASPER LE PINGOUIN , LES ENFANTS DU FEU , 64, RUE DU ZOO , ROBOT ACADEMY , Mon robot et moi , LASCARS


MILLIMAGES, Société Anonyme - 88 rue de la Folie Méricourt - 75011 - Paris - France - SIREN 382954279


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, appareils de radio, photo, autoradios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, logiciels enregistrés, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, machines à calculer, appareils et instruments de télévision interactive, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs ; logiciels ; vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, Dessins animés. Fichiers téléchargeables sur Internet. Fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur Internet, musique numérique téléchargeable sur Internet à partir de sites web MP3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée. Éléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, smartphones. Enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, compilations musicales. Logiciels de jeu téléchargeables ; logiciels de jeu vidéo. Applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications à savoir, applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial, applications logicielles informatiques téléchargeables, Logiciels informatiques ; ludiciels informatiques ; logiciels téléchargeables ; jeux informatiques. Logiciels de partage de fichiers ; logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications ; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes ; casques de réalité virtuelle, porte-clés électroniques en tant que télécommande, bagues intelligentes, coques pour tablettes électroniques, films de protection conçus pour ordiphones, lunettes de soleil, housse pour appareil photos, housses pour ordinateurs portables, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; agendas électroniques ; aimants décoratifs (magnets) ; aimants pour réfrigérateurs ; coques pour smartphones ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; étuis à lunettes, de transport pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour agendas électroniques, pour appareils photo, pour calculatrices de poche, pour disques compacts ou DVD, pour équipements téléphoniques ; montures de lunettes ; règles graduées ; souris d'ordinateurs ; supports de combinés téléphoniques pour voitures ; talkies-walkies ; tapis de souris ;

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; livres ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; étiquettes en papier, fanions (en papier) ; affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio. Carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, Encyclopédies, livres, pochoirs, agendas scolaires, cahiers de texte, calendriers, notebook, catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau, bandes dessinées, carnets de voyage, mouchoirs de poche en papier, couvre-sièges de toilettes en papier ; agendas ; agrafeuse ; albums de coloriage ; albums photos ; albums pour vignettes autocollantes ; articles de bureau et de papeterie ; bandes dessinées ; blocs de papier ; boites à crayons ; boites en carton ; cahiers ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureaux) ; fournitures scolaires : livres pour vignettes autocollantes ; répertoires, cartes de vux, crayon à papier ;

Cuir et imitations du cuir, coffres de voyage, valises, malles, mallettes, porte-documents, serviettes (maroquinerie), sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs-housses pour chaussures pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), trousses à maquillage, cabas, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, boîtes à chapeaux en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs d'écoliers, sacs en peluche, serviettes d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs à provisions, filets à provisions, sacoches à outils vides, bourses, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-monnaie, porte-musique, sacoches pour porter les enfants, sacoches de ceinture, sacs, sachets en cuir pour l'emballage, sacs à vélo, pochettes pour l'emballage en cuir, ombrelles, parapluies, fourreaux de parapluies ; cannes de parapluies ; parasols, cannes, fouets, sellerie, colliers, laisses ou habits pour animaux, housses de parapluie ou de parasols, étuis pour clés (maroquinerie), pochettes pour sacs à main, bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; couvertures en peaux (fourrures) ; peaux d'animaux, brides pour guider les enfants, porte-adresses pour bagages, étiquettes en cuir, sac de randonnée, pochettes porte clefs ;

Tissus, linge de lit, couvertures de lit, couvre-lits, draps de lit, jetés de lit, couette, drap, taie d'oreiller, housse d'oreiller, housse de couette, linge de maison ; linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes, serviettes de bain, serviettes de plage, serviettes de table en matières textiles, nappes, serviettes de toilette pour enfants, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, rideaux d'intérieur et extérieur, voilages [rideaux], rideaux de douche, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, stores en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, housses sièges auto ; couvre-sièges, couvre-volants, nids d'ange, gigoteuses [turbulettes], étiquettes en tissus, sacs de couchage pour le camping, housse pour abattants de toilettes, bannières en matières textiles ou en matières plastiques, fanions en matières textiles ou en matières plastiques ; bavettes pour bébés ; ciels de berceaux, tours de lit en tissus, tours de berceaux en tissus ;

Vêtements, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, slips ; pyjamas, vêtements de nuit, robes de chambre, peignoirs, y compris les peignoirs de bain ; chandails, jupes, robes, pantalons, cardigans ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; vestes, gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux, chemiserie, sarongs ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; layettes, écharpes, cravates, noeuds papillon ; foulards, gants (habillement), mitaines ; chapellerie, chapeaux ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bonneterie ; bandanas ; bandeaux pour la tête [habillement], barrettes (bonnets) ; turbans ; couvre-oreilles (habillement) ; tours de cou ; cache-cou, cache-nez, cache-col ; lavallières, pochettes (habillement) ; ceintures (habillement) ; ceintures en cuir [habillement], ceintures en tissu [habillement] ; bretelles ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), souliers et pantoufles, chaussons ; bottes, bottines, chaussures de sport, de plage ; chaussures de ski ; semelles pour chaussures ; antidérapants pour chaussures ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales, y compris les sandales de bain ; caleçons, y compris les caleçons de bain, maillots, y compris les maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; shorts de sport ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, vêtements en fourrure ; vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons, pardessus ; trench coats ; blousons ; pèlerines ; capuchons (vêtements) ; pelisses ; vareuses ; ponchos ; costumes ; costumes de mascarade, de déguisement ; uniformes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements), chaussures pour les loisirs, chaussures en toile, tongs ; barboteuses ; bodies pour bébés ;

Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; raquettes à neige ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; cages de football ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; objets de cotillon ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige ; bracelets pour le sport ; dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs ; brassards de natation ; ceintures de natation ; flotteurs de natation pour les loisirs ; flotteurs en mousse pour la natation ; flotteurs gonflables pour la natation ; gilets de natation ; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos ; jeux de hasard, joysticks pour jeux vidéo, commandes pour consoles de jeux, mâts pour planches à voile, kit d'exploration à la découverte de l'environnement [jouets] ; ballons ; hochets pour bébés ; jouets à déformer ; jouets à effet de surprise ; jouets à enfourcher, jouets à mouvement mécanique ; jouets à pousser ; jouets à rembourrage mou ; jouets à tirer ; jouets d'action ; jouets d'action à levier ; jouets d'action à piles ; jouets d'action électriques ; jouets d'action électroniques ; jouets d'action mécaniques ; jouets de berceau ; jouets de construction ; jouets d'éveil pour bébés ; tapis d'éveil pour bébés, jouets d'éveil pour le berceau ; jouets en matières plastiques ; jouets en peluche souples ; jouets flexibles ; jouets gicleurs d'eau ; jouets mécaniques ; jouets mécaniques en métal ; jouets mécaniques en plastique ; jouets mécaniques marcheurs ; jouets multi-activités pour bébés ; jouets multi-activités pour enfants ; jouets musicaux ; maisons de poupées ; mobiles (jouets) ; puzzles ; toupies ;

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; préparations à base de farine ; pain ; petits pains ; pâtisserie ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; céréales préparées pour l'alimentation humaine ; pain d'épice ; biscottes ; confiserie ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches, graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements, sucettes [confiserie], chewing-gums [confiserie] ; bâtonnets glacés ; bonbons ; décorations au chocolat pour gâteaux ; friandises ; sucreries pour la décoration de gâteaux ;

Services de publicité ; services informatisés de commande en ligne. Services de vente en gros, de vente au détail et de vente par correspondance : produits de parfumerie, produits cosmétiques, produits pour lessives, dissolvants pour le vernis à ongle, vernis à ongle, laque pour cheveux, sel pour le bain, lessives, produits pour le soin des ongles, poudre pour le maquillage, crème cosmétique, ouate à usage cosmétique, démaquillants, lotion cosmétique, produits de maquillage, mascara, lait de toilette, gel douche, fards à paupière, déodorant parfum, crayons à usage cosmétique, rouge à lèvres, cire à chaussures, shampoing, après-shampoing, autocollants de stylisme ongulaire, logiciels, appareils photo, radio, cédéroms, dessins animés, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, alarmes antivol pour véhicules, antivols pour véhicules, landaus, bâches pour poussettes, sonnettes de bicyclettes, cycles ou tricycles, cycles, bicyclettes, et leurs pièces et accessoires, charrettes, draisines, housses de sièges de véhicules, filets pour cycles, bicyclettes ou tricycles, charrettes de golf, chariots de manutention, appuie-têtes pour sièges de véhicules, capotes de poussettes, capotes de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, enjoliveurs, moyeux de roues de véhicules, porte-bagages pour véhicules, filets porte-bagages pour véhicules, garde-boues, antidérapants pour pneus de véhicules, pagaies, rames de bateaux, pédales de cycles, pompes pour bicyclettes, pour cycles ou pour tricycles, poussettes, housses de selles pour cycles, bicyclettes, tricycles ou motocycles, selles de cycles, bicyclettes, tricycles ou motocycles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, sièges de véhicules, ceintures de sécurité combinées pour les sièges de véhicules, pare-soleil [stores] pour automobiles, bandages de roues pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules [capitonnage], gobelets pour véhicules, conteneurs pour aromates et fragrances pour véhicules, avions, coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles], ballons aérostatiques, voitures, autocars, rétroviseurs, autobus, motocyclettes, chariots à provisions, poussettes, pneus de bicyclettes, cycles, tricycles ou motocycles, véhicules électriques, véhicules nautiques, housses pour poignées de véhicules, articles de bureaux et de papeterie, livres, magazines, publications, sacs, valises, meubles, glaces (miroirs), cadres, oreillers gonflables, matelas pneumatiques, sacs de couchage, rideaux de perles pour la décoration, garnitures de lits non métalliques, matériel de couchage (à l' exception du linge), couchettes pour animaux de compagnie, coffres non métalliques, fermetures de bouteilles, casiers à bouteilles, bouchons de bouteilles, cartes-clefs en matières plastiques non codées, coffres non métalliques, mobiles décoratifs produisant des sons, cintres et patères (crochets) pour vêtements, portemanteaux [meubles], conteneurs non métalliques, embrasses, crochets de rideaux, rails de support pour rideaux, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, galets pour rideaux, patères de rideaux, coussins, distributeurs de serviettes, niches pour animaux de compagnie, lits, meubles, garnitures de portes, métiers à broder, ventilateurs non électriques à usage personnel, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, pare-feux, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières [meubles], porte-chapeaux, chaises hautes pour enfants, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, plaques d'identité non métalliques, cartothèques, trotteurs pour enfant, objets de publicité gonflables, boites aux lettres en bois pour portes, bacs à lettres [pièces d'ameublement], porte-revues, matelas, récipients en matières plastiques pour l'emballage, oreillers, vaisseliers, plaques d'immatriculation pour véhicules, enseignes, poignées d'outils, plateaux, vannerie, cadres pour tableaux et photographies, bandes de bordure décoratives en matières plastiques et/ou en bois utilisées avec des garnitures de fenêtres, ornements et décorations pour fenêtres ou portes faits en ou à partir de matières plastiques, cire, bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de ces matières, fermetures hermétiques pour sacs, repose-tête gonflable, décorations en matières plastiques pour aliments ou paniers repas, boîtes pour suspendre ou ranger les clés, armoires à pharmacie, porte-clés et chaînes pour clés non métalliques, bloque porte, fauteuils, paniers non métalliques, lits, bancs [meubles], caisses en bois ou en matières plastiques, articles d'ébénisterie, penderies, dessertes pour ordinateurs, caisses en bois ou en matières plastiques, sièges, coffres à jouets, bouchons de liège, housses pour vêtements [rangement], berceaux, rideaux de bambou, bureaux [meubles], buffets roulants, appuie-tête [meubles], tableaux accroche-clés, étagères de bibliothèques, tiroirs, serrures [autres qu'électriques], non métalliques, mannequins, étagères, chevalets de sciage, mobilier scolaire, sièges, sofas, tables, dessertes, dessertes pour ordinateurs, porte-parapluies, penderies, tableaux d'affichage, tuyaux d'évacuation en plastique [vannes], coiffeuses, tabourets, avec ou sans pieds, mannes [paniers], échelles en bois ou en matières plastiques, tapis d'évier amovibles, parcs pour bébés, poteaux à griffer pour chats, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], oeuvres d'art, figurines et statuettes et petites décorations et ornements de bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en cire, plâtre ou plastique, matelas à langer, tables à langer murales, sacs de couchage pour le camping, serrures non métalliques pour véhicules, plateaux non métalliques, tapis de parcs pour bébés, boutons [poignées] non métalliques, boutons (poignées) en porcelaine, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, baignoires pour bébés [portatives], paniers, à usage domestique, mugs, cages à oiseaux, émulseurs non électriques à usage domestique, planches à repasser, tire-bottes, ouvre-bouteilles, électriques et non électriques, bouchons de bouteilles faits en/à partir de céramique, porcelaine, verre, cristal, faïence, terre cuite et porcelaine, bouteilles, bols, boîtes à savon, planches à pain, seaux, cabarets [plateaux à servir], cages pour animaux domestiques, moules à gâteaux, moules à gaufres, éteignoirs, bobèches, chandeliers, bonbonnières, étuis pour peignes, chinoiseries, faïence, baguettes [instruments de cuisine], étendoirs à linge, tendeurs de vêtements, chiffons de nettoyage, repose-bouteilles, mélangeurs à cocktails, filtres à café, moulins à café, percolateurs à café, services à café, cafetières, peignes électriques, peignes pour animaux, poches à douilles, moules de cuisine, marmites, broches de cuisson, seaux à glace, glacières portatives non électriques, dispositifs de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur à usage domestique, tire-bouchons, électriques et non électriques, ustensiles cosmétiques, couvercles de plats, cache-pots, faïence, tasses, planches à découper pour la cuisine, carafes, friteuses non électriques, porte-savon, distributeurs de savon, gourdes, verres, cuves, récipients, poubelles, coquetiers, auges, pots de fleurs, chasse-mouches, gants de ménage, coupes [verres à vin], râpes, grils non électriques, récipients calorifuges, chauffe-biberons non électriques, supports pour fleurs, seaux à glace, moules à glaçons, housses pour planches à repasser, cruchons, bouilloires non électriques, porte-couteaux, carrousels [articles de cuisine], services à liqueur, boîtes à casse-croûte, porte-menus, gamelles, cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], balais à franges, porte-serviettes, ronds de serviettes, gicleurs pour arrosoirs, éponges à nettoyer, caquelons, plats en papier, coupe-pâte [couteau de boulanger], moulins à poivre à main, parfums, produits aromatiques, huiles essentielles, brûleurs de parfums, vaporisateurs à parfum, paniers pour pique-nique, tirelires, couvercles de pots, pots, autocuiseurs, salières, poivriers, casseroles, soucoupes, pelles, blaireaux à barbe, brosses à chaussures, chausse-pieds, formes [embauchoirs] pour souliers, tamis, fumivores à usage domestique, soupières, services à épices, porte-blaireaux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, passoires, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, boîtes à thé, boules à thé, théières, brosses de toilette, nécessaires de toilette, supports pour papier hygiénique, éponges de toilette, distributeurs de papier hygiénique, ustensiles de toilette, brosses à dents, brosses à dents électriques, porte-cure-dents, cure-dents, barres et anneaux porte-serviettes, plateaux à usage domestique, dessous-de-plat [ustensiles de table], presse-pantalons, tendeurs de pantalons, bouteilles isolantes, vases, gaufriers et poêles à crêpes non électriques, fers de cuisine et de boulangerie, non électriques, planches à laver, cuves de lavage, arrosoirs, dispositifs d'arrosage, appareils pour polir à la cire, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ornements décoratifs pour fenêtres ou portes en/à base de céramique, porcelaine, verre, cristal, faïence, terre cuite ou porcelaine, boîtes et récipients pour aliments, souricières, fil dentaire, bandes/ceintures pour paniers-repas, récipients pour le ménage ou la cuisine, récipients pour aromates et fragrances, boîtes en verre, balais, brosserie, beurriers, cloches à beurre, chaudrons, instruments de nettoyage [à main], pinces à linge, ustensiles de cuisine non électriques, brosses à sourcils, brosses à chaussures, poêles à frire, entonnoirs, gants de jardinage, ballons en verre [récipients], houppes à poudrer, shakers, filtres à thé non en métaux précieux, fouets, batteurs, non électriques, sorbetières, emporte-pièce pour faire des petits gâteaux et (biscuits), flacons à vinaigre et huile, vinaigriers et huiliers, poudriers de maquillage, piluliers, couvercles de boîtes, cache-mouchoirs en papier en bois, ou en plastique, supports pour brosses à dents, supports pour fil dentaire, récipients à usage ménager, ustensiles ménagers et domestiques, services à café, machines à café non électriques, récipients de cuisine, vaisselle, étuis et boîtes à usage domestique ou pour le ménage, appareils pour le démaquillage, pailles pour boissons, appareils de désodorisation à usage personnel, corbeilles à papier, bols, chopes à bière, récipients calorifuges, récipients calorifuges pour boissons, aquariums d'appartement, cosys pour théières, dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes, spatules à usage cosmétique, étagères pour tasses, linge de maison et de toilette, coussins, oreillers, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, badges ornementaux, insignes non en métaux précieux, fermetures à glissière pour sacs, bracelets pour remonter les manches, serre-tête, barrettes, fermoirs de ceintures, agrafes de corsages, nuds pour les cheveux, boîtes à couture, boîtes et étuis à aiguilles, attaches de bretelles, soutaches ; boucles, boucles de souliers, pelotes d'aiguilles, pelotes d'épingles, pièces collables à chaud pour la réparation et l'ornementation d'articles textiles, agrafes pour chaussures, fermetures à glissière, agrafes pour vêtements, attaches de bretelles, couronnes de fleurs artificielles, broderies en or, articles de mercerie, pinces à cheveux, bonnets à mèches, bigoudis, épingles à bigoudis, pinces à cheveux, filets pour les cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], agrafes de corsets, aiguilles à tricoter, parures pour chaussures [non en métaux précieux], rubans [récompenses], rubans avec rosette, aiguilles à coudre, dés à coudre, crochets de souliers, lacets de chaussures, houppes [passementerie], pompons, cordons en laine, attaches pour queue de cheval, épingles à nourrice, attaches et fixations pour bavoirs et tabliers, jabots [dentelles], travaux d'application (patchwork), harnais de sécurité pour enfant, boutons, baguettes pour cols, papillotes pour les cheveux, bonnets à mèches, perruques, cheveux postiches, breloques décoratives pour téléphones mobiles, breloques pour articles de lunetterie, breloques pour colliers pour animaux de compagnie, breloques accompagnant des articles de verrerie pour boissons destinées à l'identification, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, tapis de bain, paillassons, tapis de gymnastique, tentures murales non en matières textiles, revêtements de sols en vinyle, papiers peints, papier peint en vinyle, papiers peints en matières textiles, stencils de papier peint, tapis de jeu, nattes de plage, jeux, jouets, café, thé, chocolat, pâtisserie, gâteaux, confiserie, glaces comestibles, bières, eaux minérales et gazeuses et boissons non-alcooliques, boissons de fruits et jus de fruit, boissons aux légumes et jus de légumes, sirops, concentrés et autres préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, nectars de fruits [non alcooliques], pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, sodas, sirops pour boissons, eaux de table, eaux [boissons], boissons à base de petit-lait, boissons sans alcool, cocktails [non alcooliques], apéritifs (non alcooliques), eaux minérales [boissons], boissons sans alcool à base de miel, smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés], sodas, sorbets [boissons], lait d'amandes [boisson], boissons à base d'aloès (non alcooliques), jus de tomates [boissons], breloques pour bracelets, breloques pour colliers, breloques pour la bijouterie, breloques en métaux précieux ou en plaqué ou en métaux communs, breloques porte-clefs en cuir ou en imitation de cuir, breloques porte-clefs en métal ou non-métalliques, breloques pour porte-clés, omamori [breloques porte-chance], porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet], lingettes jetables imprégnées de compositions nettoyantes pour le visage, lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques purifiants pour l'hygiène personnelle, lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques nettoyants à usage industriel et commercial, couches pour bébés, couches-culottes jetables pour bébés, couches de bain pour bébés, couches de natation jetables pour bébés, couches jetables en papier ou en cellulose pour bébés, protège-couches en matières textiles, écussons brodés pour vêtements, cartes de vux, crayons à papier, écrans solaires, crèmes de protection solaire, écrans solaires à usage cosmétique, huiles de protection solaire [cosmétiques], lotions de protection solaire, préparations bronzantes et de protection solaire, huiles, gels et laits solaires et après soleil [cosmétiques], veilleuses [lampes] pour enfants, lampes, fèves (de galettes), sacs en peluche ;

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production et d'édition musicale, service de production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre. Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie, de programmes de télévision sur des sites internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Consultations professionnelles en matière de production et réalisation de programmes vidéo. Location de tout appareil et instrument audiovisuel. Services de programmation musicale ; édition et publication en ligne d'uvres musicales et de vidéoclips ; édition en ligne de bases de données d'uvres musicales et de vidéoclips. Mise à disposition de musique numérique non téléchargeable sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la musique ; service d'informations en matière de divertissement, musique [divertissement], représentations en direct [divertissement] et manifestations de divertissement. Services de divertissement comprenant des personnages de fiction. Représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement. Représentations musicales et vidéo ; centres et parcs de divertissements ; mise à disposition d'émissions de divertissement multimédias par le biais de la télévision, de services haut débit, sans fil et en ligne ; publication de produits imprimés sous forme électronique sur Internet ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ou autres réseaux de communication. Services de parcs à thème ;

Bars à salades [services de restauration], bars-salons, cafés, restaurants à thèmes, fourniture de repas pour la consommation immédiate, mise à disposition d'aliments et de boissons dans des bistrots, dans des cybercafés, dans des restaurants, dans des bars, mise à disposition de services de restaurants, mise à disposition de services de traiteurs [nourriture et boissons] pour des manifestations de sport, concerts, colloques et expositions, mise à disposition d'informations portant sur des services de restauration, mise à disposition d'informations relatives à des services de bars, mise à disposition d'informations sous forme de recettes pour boissons, préparation d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate, préparation de nourriture et boissons, préparation de nourriture japonaise pour la consommation immédiate, préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons, préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place, préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation dans des établissements de vente au détail restaurants libre-service, service d'aliments et de boissons à des clients , service d'aliments et de boissons à des clients dans des restaurants, dans des bars, dans des bistrots, dans des cybercafés, service d'aliments et de boissons dans des établissements de vente au détail et à emporter, service de boissons alcoolisées, service de nourriture et de boissons [services de serveurs], service de produits à boire dans des bistrots-brasseries, service de thé, café, cacao, boissons gazeuses ou jus de fruits, services de bars services de bars à jus de fruits, à jus et café, à thé, à vins, services de bars et bars-salons, de bistrots, de restaurants, de traiteurs, services d'hôtels, restaurants et cafés-restaurants, de cafés, cafétérias et bars, services de réservation de restaurants, services de restaurants, services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile, services de restaurants avec vente à emporter, services de restaurants, bars et bars-salons et traiteurs, services de restaurants de tourisme, services de restaurants de type okonomiyaki, services de restaurants en libre-service, services de restaurants japonais, services de restaurants mobiles, services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons, services de snack-bars, services d'établissements de restauration rapide et de restaurants en service continu, services de tavernes, services proposant des aliments et boissons à emporter.