Déposée le 17 novembre 1997 par MILLIMAGES et Paul COX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCHIBALD LE KOALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-52 du 26 décembre 1997.
Les déposants sont MILLIMAGES, domicilié(e) 22, rue Bréguet, 75011 PARIS - France et Paul COX, domicilié(e) 230 rue Saint Charles, 75015 PARIS (AUTEUR) (MILLIMAGES) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLIMAGES - France.
La marque ARCHIBALD LE KOALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLIMAGES - 22, rue Bréguet, 75011 PARIS - France
Paul COX - 230 rue Saint Charles, 75015 PARIS (AUTEUR) (MILLIMAGES) - France
MILLIMAGES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, sonores, optiques, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, digitals, numériques, interactifs, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels et programmes enregistrés. Papier, carton ; produits en ces matières : essuie-mains en papier ; papier-peint et frisés ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; papier hygiénique ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes pour emballage en papier et carton ; pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et matériel de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films, bandes adhésives et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches. Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières ; cartables et serviettes d'écoliers, porte-monnaie, sacs à main, portefeuille, sacs à dos en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; vaisselle, figurines, boîtes, récipients d'emballage et de rangement, (boutons), mobiles, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, caoutchouc et succédanés de plastique. Ustensiles et récipients, non électrique pour le ménage, le rangement ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses ; pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel pour le nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle, bijoux, boutons, récipients pour le ménage la cuisine ou le rangement en verrerie, porcelaine et faïence, mobiles, figurines en verrerie, porcelaine et faïence. Tissus à usage textile, produits en ces matières ; produits textiles d'ameublement, tentures murales en matière textile, couvertures de lit et de table, cartables et serviettes d'écoliers, portefeuilles et porte-monnaie en tissus, tentures murales en matières textiles, linge de bain, linge de maison, linge de lit, linge de table, dentelles et broderies, canevas, rubans en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, jeux informatiques et jeux interactifs ; décorations pour arbres de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition et publication de livres, de revues. Prêt de livres. Edition de musique. Logiciels et programmes enregistrés. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, de logiciels et programmes enregistrés. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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