Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LA MALLETTERIE"
Numéro de dépôt :
1716952
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
26/12/2001
Présentation de la marque "LA MALLETTERIE"
Déposée le 26 décembre 1991 par MILLIEN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « "LA MALLETTERIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LA MALLETTERIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA MALLETTERIE" est expirée depuis le 26 décembre 2001.
MILLIEN Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23