Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.I. ANSA INTERNATIONAL
MILLEVILLE-FRANCE

Numéro de dépôt :
1174663
Date de dépôt :
08/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque A.I. ANSA INTERNATIONAL

Déposée le 8 juillet 1981 par MILLEVILLE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.I. ANSA INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILLEVILLE-FRANCE domicilié(e) 36, Bld. Heurteloup, 37000 TOURS (Société anonyme). - France.

La marque A.I. ANSA INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque A.I. ANSA INTERNATIONAL est expirée depuis le 8 juillet 1991.

MILLEVILLE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ME MILLEVILLE , LDL LONGUE DUREE LIBRE , A.I. ANSA INTERNATIONAL , GUIDE JAUNE , GESCOP , CONTRAT JAUNE , PROFESSION: LOUEUR


MILLEVILLE-FRANCE - 36, Bld. Heurteloup, 37000 TOURS (Société anonyme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places).Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Location de garages. Services de location de tous véhicules, d'automobiles, de camions, de bâteaux, de bicyclettes, de cyclomoteurs, de vélomoteurs, de motocyclettes, de remorques, de caravanes, de camionnettes camping, de maisons transportables à moteur.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.