Marque expirée - Marque en non vigueur

ONE SPORT
MILLET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99811748
Date de dépôt :
07/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2019

Présentation de la marque ONE SPORT

Déposée le 7 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONE SPORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLET domicilié(e) 21, rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 313 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONE SPORT est expirée depuis le 7 septembre 2019.

MILLET a également déposé les autres marques suivantes : ALPES SHOP , (Marque figurative) , MELTIS , LE SHERPA , M-TREK SYSTEM , M-SPRING , TRUE PRODUCTS REAL PEOPLE , CARLINE , SILVER III , FALCON


MILLET, Société par Actions Simplifiée - 21, rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 400313318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411471 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508084 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 21 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674215 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Quincaillerie métallique pour la pratique de l'alpinisme à savoir : pitons, broches, articles d'ancrage, mousquetons. Harnais de sécurité ; casques de protection pour la pratique de l'alpinisme ; appareils mécaniques de blocage de cordes ; matériel d'assurage. Sacs à main de sport ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs d'alpinisme. Cordes ; sangles ; tentes. Vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport ; chaussures et chaussons pour la pratique de l'escalade ; chapellerie ; gants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.