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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLET
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ONE SPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONE SPORT
MILLET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1551125
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2019
ONE SPORT de MILLET

Présentation de la marque ONE SPORT

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONE SPORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLET domicilié(e) 21, rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 313 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 22 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONE SPORT est expirée depuis le 12 septembre 2019.

MILLET a également déposé les autres marques suivantes : ALPES SHOP , (Marque figurative) , MELTIS , LE SHERPA , M-TREK SYSTEM , M-SPRING , TRUE PRODUCTS REAL PEOPLE , CARLINE , SILVER III , FALCON


MILLET, Société par Actions Simplifiée - 21, rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 400313318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Renouvellement sans limitation le 30 août 1999 n°2151885 - Publication au BOPI 1999-08-30

Inscription le 27 février 1995 - Transmission de propriété n°182448 - Publication au BOPI 1995-02-27

Inscription le 1 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285861 - Publication au BOPI 1999-10-01

Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188223 - Publication au BOPI 1995-08-03

Inscription le 7 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188340 - Publication au BOPI 1995-08-07

Inscription le 24 mars 1999 - Transmission de propriété n°274434 - Publication au BOPI 1999-03-24

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411472 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508083 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 21 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674215 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Produits chimiques pour chaussons d'escalade et chaussures, résines, matières plastiques, adhésifs, caoutchouc, gommes, cordes, ficelles, filets, voiles, matières textiles fibreuses, vêtements, chaussures, chapellerie, et plus particulièrement chaussures et habillement de sports non compris dans d'autres classes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.