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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MILLET
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MILLTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLTEC
MILLET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1510298
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/1999

Présentation de la marque MILLTEC

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILLTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET domicilié(e) 16, rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque MILLTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLTEC est expirée depuis le 18 janvier 1999.

MILLET a également déposé les autres marques suivantes : ALPES SHOP , (Marque figurative) , MELTIS , LE SHERPA , M-TREK SYSTEM , M-SPRING , TRUE PRODUCTS REAL PEOPLE , CARLINE , SILVER III , FALCON


MILLET, Société Anonyme - 16, rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD. - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191540 - Publication au BOPI 1995-11-09

Inscription le 11 juin 1991 - Transmission de propriété n°53862 - Publication au BOPI 1991-06-11

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.