Déposée le 18 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) MILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET domicilié(e) 16, rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 313 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071542.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLET SA Société Anonyme - 16, rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France - SIREN 400313818
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Sacs à main de sport ; sacs à dos ; sacs d'alpinisme ; sacs de voyage. Cordes ; sangles ; tentes. Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ; sous-vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de pluie ; vêtements chauds ; gants ; chaussures ; chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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