Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIVY CASE
MILLET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3817209
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
BIVY CASE de MILLET

Présentation de la marque BIVY CASE

Déposée le 24 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIVY CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLET domicilié(e) 21, rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 313 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BIVY CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIVY CASE est expirée depuis le 24 mars 2021.

MILLET a également déposé les autres marques suivantes : ALPES SHOP , (Marque figurative) , MELTIS , LE SHERPA , M-TREK SYSTEM , M-SPRING , TRUE PRODUCTS REAL PEOPLE , CARLINE , SILVER III , FALCON


MILLET, Société par Actions Simplifiée - 21, rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 400313318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 21 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674215 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Sacs, étuis et housses pour appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; sacs, étuis et housses pour téléphones portables, ordinateurs portables, appareils photos et appareils de localisation (GPS).