Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.P.M.A.
MILLET Valérie

Numéro de dépôt :
1687288
Date de dépôt :
16/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2001
T.P.M.A. de MILLET Valérie

Présentation de la marque T.P.M.A.

Déposée le 16 août 1991 par MILLET Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.P.M.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILLET Valérie, domicilié(e) 25 bis rue du Mont, 77580 Bouleurs - France.

La marque T.P.M.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.P.M.A. est expirée depuis le 16 août 2001.


MILLET Valérie - 25 bis rue du Mont, 77580 Bouleurs - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Construction d'Edifices, Peinture, plâtrerie, Plomberie. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de Locaux, Entretien ou nettoyage d'objets divers