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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MILLET TRICOTS
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C.T.M. CREATION TISSUS MAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.T.M. CREATION TISSUS MAILLE
MILLET TRICOTS - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95576990
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque C.T.M. CREATION TISSUS MAILLE

Déposée le 14 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) MILLET TRICOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « C.T.M. CREATION TISSUS MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET TRICOTS domicilié(e) ZI BONVERS RUE JACQUARD MABLY, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 680 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLET TRICOTS - France.

La marque C.T.M. CREATION TISSUS MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.T.M. CREATION TISSUS MAILLE est expirée depuis le 14 juin 2005.


MILLET TRICOTS - SOCIETE ANONYME - ZI BONVERS RUE JACQUARD MABLY, 42300 ROANNE - France - SIREN 405680596


MILLET TRICOTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Tissus et produits textiles: couverture de lit et de table tissus divers à usage textile.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets.Epingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.