Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artéo
MILLET SOPHIE
PINEL SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3277060
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/03/2014
Artéo de MILLET SOPHIE

Présentation de la marque Artéo

Déposée le 2 mars 2004 par MILLET SOPHIE et PINEL SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Artéo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Les déposants sont MILLET SOPHIE domicilié(e) 8 ALLÉE DE LA SANTÉ,69005 LYON - 69005 - France et PINEL SEBASTIEN domicilié(e) 6 RUE SULLY,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINEL SÉBASTIEN domicilié(e) 6 RUE SULLY,69006 LYON - 69006 - France.

La marque Artéo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artéo est expirée depuis le 2 mars 2014.


MILLET SOPHIE - 8 ALLÉE DE LA SANTÉ,69005 LYON - 69005 - France

PINEL SEBASTIEN - 6 RUE SULLY,69006 LYON - 69006 - France


PINEL SÉBASTIEN - 6 RUE SULLY,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Affiches, objets d'art gravés ou litographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins. Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, commodes, coussins, étagères, fauteils, sièges, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), porcelaine, faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.