Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENEY
MILLET SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3052799
Date de dépôt :
18/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2010

Présentation de la marque FRENEY

Déposée le 18 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) MILLET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET SA domicilié(e) 16, rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 313 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FRENEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENEY est expirée depuis le 18 septembre 2010.


MILLET SA, Société Anonyme - 16, rue du Champ de la Taillée, 74600 SEYNOD - France - SIREN 400313818


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Cordes à usage sportif ; cordes d'alpinisme.