Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE MARTINON
Numéro de dépôt :
1018868
Date de dépôt :
08/02/1977
Lieu de dépôt :
Tri. BORDEAUX
Présentation de la marque CLOS DE MARTINON
Déposée le 8 février 1977 par MILLET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. BORDEAUX), la marque française « CLOS DE MARTINON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE MARTINON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS DE MARTINON est expirée depuis le 8 février 1987.
MILLET Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001