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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT
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VEGEFIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGEFIX
MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
98759441
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2008

Présentation de la marque VEGEFIX

Déposée le 10 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGEFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 354, route des Chênes, 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 257 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque VEGEFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEFIX est expirée depuis le 10 novembre 2008.

MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VEGEPISTE , VEGEPLUS , VEGEROC , VEGEFIBRE , VEGETOILE


MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT (S.A.) - 354, route des Chênes, 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND - France - SIREN 310257845


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; colloïde 100% naturel servant à fixer sur le substrat les semences lors des opérations de végétalisation. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.