Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILNORM CLOUS MULTIPLES
MILLET Michel Alexis

Numéro de dépôt :
93487677
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2003

Présentation de la marque MILNORM CLOUS MULTIPLES

Déposée le 8 octobre 1993 par MILLET Michel Alexis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILNORM CLOUS MULTIPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est MILLET Michel Alexis, domicilié(e) BX 75 MARIGOT ST MARTIN 97150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLET Michel Alexis - France.

La marque MILNORM CLOUS MULTIPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILNORM CLOUS MULTIPLES est expirée depuis le 8 octobre 2003.

MILLET Michel Alexis a également déposé les autres marques suivantes : C. LA , MICKAEL MESSENGER


MILLET Michel Alexis - BX 75 MARIGOT ST MARTIN 97150 - France


MILLET Michel Alexis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Matériaux de construction et clous multiples métalliques.Matériaux de construction non métalliques.Outil de bâtiment et instrument à main

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.