Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TRIBUS
MILLET Jean

Numéro de dépôt :
1057165
Date de dépôt :
03/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux

Présentation de la marque DOMAINE DE TRIBUS

Déposée le 3 avril 1978 par MILLET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE TRIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILLET Jean domicilié(e) ESCOUSSANS 33760 - France.

La marque DOMAINE DE TRIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE TRIBUS est expirée depuis le 3 avril 1988.

MILLET Jean a également déposé les autres marques suivantes : VERTPLAINE


MILLET Jean - ESCOUSSANS 33760 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

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