Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE TRIBUS
Numéro de dépôt :
1057165
Date de dépôt :
03/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque DOMAINE DE TRIBUS
Déposée le 3 avril 1978 par MILLET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE TRIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE TRIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE TRIBUS est expirée depuis le 3 avril 1988.
MILLET Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005