Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATISSERIE JACQUES COEUR
Numéro de dépôt :
1750349
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
21/04/1999
Présentation de la marque PATISSERIE JACQUES COEUR
Déposée le 21 avril 1989 par MILLET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PATISSERIE JACQUES COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATISSERIE JACQUES COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE JACQUES COEUR est expirée depuis le 21 avril 1999.
MILLET Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10