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Marques déposées par MILLET Jacques
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PATISSERIE JACQUES COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE JACQUES COEUR
MILLET Jacques

Numéro de dépôt :
1750349
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
21/04/1999

Présentation de la marque PATISSERIE JACQUES COEUR

Déposée le 21 avril 1989 par MILLET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PATISSERIE JACQUES COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILLET Jacques, domicilié(e) 1, Rue d'Auron, 18000 BOURGES - France.

La marque PATISSERIE JACQUES COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE JACQUES COEUR est expirée depuis le 21 avril 1999.

MILLET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : made in blue , TRIANGLE®


MILLET Jacques - 1, Rue d'Auron, 18000 BOURGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels