MILLET INNOVATION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3405215
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/01/2026
Présentation de la marque MILLET INNOVATION
Déposée le 24 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) MILLET INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « MILLET INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET INNOVATION domicilié(e) ZA Champgrand, BP 64 - 26270 - LORIOL SUR DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 397 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, M. MARCHAND André domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque MILLET INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405215.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLET INNOVATION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - ZA Champgrand, BP 64 - 26270 - LORIOL SUR DROME - France - SIREN 418397055
OMNIPAT, M. MARCHAND André - 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet partiel n°443930 - Publication au BOPI 2006-11-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51
Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet partiel n°444755 - Publication au BOPI 2006-12-04
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607479 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20
“ Appareils et instruments médicaux, orthopédiques, podologiques ; articles orthopédiques, notamment articles orthopédiques pour la correction des déformations des pieds et des orteils, articles orthopédiques pour la prévention d'escarres, articles orthopédiques pour la prévention et la réduction des pressions et frottements sur le pied, articles orthopédiques imprégnés de substances actives, articles orthopédiques à base de gels silicones, gaines et bandages élastiques à usage orthopédique, coussinets orthopédiques, semelles et demi-semelles orthopédiques, bas orthopédiques, chaussons et chaussures orthopédiques. ”
Services d'études, de recherches, de conseils, de consultation ; d'informations scientifiques et techniques en chimie.
Consultation en matière de pharmacie.
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